République et canton de Genève

Grand Conseil

Résultats de la recherche

Pour des recherches plus précises, utilisez notre moteur de recherche avancé.
Vous pouvez aussi refaire la même recherche via votre moteur de recherche par défaut.

Objets parlementaires

M 2609
Dépôt du rapport le 13.11.2020
Objet renvoyé en commission le 16.01.2020
M 2609 A
Objet refusé le 08.04.2022
Objet reporté le 18.03.2022

Mémoriaux (textes et vidéos)

M 2609-A | 8 avril 2022 - 18h15 | vidéo
M-2609-A Rapport de la commission des transports chargée d'étudier la proposition de motion de MM. Florian Gander, Daniel Sormanni, Thierry Cerutti, Sandro Pistis : Pic de pollution : Activons une clause de sauvegarde !

M 2609 | 16 janvier 2020 - 17h10 | vidéo
M-2609 Proposition de motion de MM. Florian Gander, Daniel Sormanni, Thierry Cerutti, Sandro Pistis : Pic de pollution : Activons une clause de sauvegarde !